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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COFIGEN Compagnie Fiduciaire Genevoise
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Les Caves de Sébastien
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Les Caves de Sébastien
COFIGEN S.A. Compagnie Fiduciaire Genevoise, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3274295
Date de dépôt :
17/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/02/2024
Les Caves de Sébastien de COFIGEN Compagnie Fiduciaire Genevoise

Présentation de la marque Les Caves de Sébastien

Déposée le 17 février 2004 par la Société Anonyme (SA) COFIGEN Compagnie Fiduciaire Genevoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Les Caves de Sébastien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFIGEN Compagnie Fiduciaire Genevoise domicilié(e) Rue du Jeu de l'Arc, 15 - 1207 - CH – GENEVE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Les Caves de Sébastien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Caves de Sébastien est expirée depuis le 17 février 2024.

COFIGEN Compagnie Fiduciaire Genevoise a également déposé les autres marques suivantes : MAXTOR FRANCE , Les Vins de Sébastien


COFIGEN S.A. Compagnie Fiduciaire Genevoise, Société de droit suisse - Rue du Jeu de l'Arc, 15 - 1207 - CH – GENEVE - Suisse


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25

Inscription le 3 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388560 - Publication au BOPI 2004-03-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Inscription le 20 mars 2006 - Concession de licence n°430360 - Publication au BOPI 2006-03-20

Inscription le 17 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°454209 - Publication au BOPI 2007-04-17

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Renouvellement sans limitation le 6 février 2014 n°2550506 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-06

Vins.